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Œuvres 1 à 20 (soit 20 titres) sur 440 œuvres correspondant à votre recherche
Visuel Titre Auteurs Editeur Collection Parution Prix
Edict du roy du 16 may 1635, portant suppression des offices de tresoriers generaux : de l'extrordinaire des guerres, de la cavalerie legere, des camps et armées, des vivres
9782329362083
Louis Xiii Hachette Bnf - 01/01/2020 9,50 €
Declaration, portant pouvoir et attribution a tous huissiers sergens, de faires toutes inventaires -
9782329362045
Louis Xiii Hachette Bnf - 01/01/2020 9,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections : és païs de Quercy et Rouërgue, suyvant l'edict du mois de decembre de l'année 1625
9782329414904
Louis Xiii Hachette BNF - 01/06/2020 9,50 €
Édit portant création d'officiers en la Chambre des Comptes de Normandie
9782329414881
Louis Xiii Hachette Bnf - 01/06/2020 9,50 €
Édict du 16 may 1635, portant création de 3 offices de conseillers de S. M., lieutenans généraux : conservateurs provinciaux, en l'estendue de la Ferme générale des gabelles de France et Lyonnois
9782329414850
Louis Xiii Hachette BNF - 01/06/2020 9,50 €
Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices : de commissaires à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
9782329421209
Louis Xiii Hachette BNF - 01/06/2020 9,50 €
Edict du roy du 30 décembre 1628, reparations des murs et grands chemins
9782329498959
Louis Xiii Hachette BNF - 01/11/2020 9,50 €
Déclaration du 16 novembre 1624, portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche : des abus et malversations commises au faict de ses finances
9782329498935
Louis Xiii Hachette BNF - 01/11/2020 9,50 €
Declaration du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y denommez, sont declarez - crimi
9782329498911
Louis Xiii Hachette Bnf - 01/11/2020 9,50 €
Lettres patentes du Roy, pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche : et punition des abus et malversations commises au faict de ses finances
9782329568850
Louis Xiii Hachette BNF - 01/02/2021 9,50 €
Declaration du 2 septembre 1641, en faveur du duc de bouillon et de ceux qui se sont retirez a sedan
9782329568683
Louis Xiii Hachette Bnf - 01/02/2021 9,50 €
Lettres patentes de declaration du Roy du 14 may 1627 : portant deffense à tous ses subjectz de faire aucun trafficq n'y commerce au royaume d'Angleterre
9782329568621
Louis Xiii Hachette BNF - 01/02/2021 9,50 €
Édict du Roy du 6 avril 1626, sur la paix qu'il a donnée à ses subjets : de la Religion prétendue réformée
9782329570891
Louis Xiii Hachette BNF - 01/02/2021 9,50 €
Édict de réunion au domaine du Roy des deux offices de greffiers et places de clercs : du Bureau des finances de la Généralité de Paris
9782329579948
Louis Xiii Hachette BNF - 01/02/2021 9,50 €
Édict du 28 juin 1627, suppression des offices de receveurs des espices, créez en 1581 et 1586 : et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes
9782329579788
Louis Xiii Hachette BNF - 01/02/2021 9,50 €
Declaration du Roy du 5 février 1638, reglement pour les offices, desquels les pourveus auront payé : le droict annuel en l'année de leur deceds et de ceux qui se taxent par dispence des quarante jours
9782329579672
Louis Xiii Hachette BNF - 01/02/2021 9,50 €
Declaration du roy du 19 decembre 1639, portant reglement sur l'ordre qui doit estre observé : en la celebration des mariages et contre ceux qui commettent le crime de rapt
9782329583440
Louis Xiii Hachette BNF - 01/02/2021 9,50 €
Declaration du roy du 30 janvier 1639 et arrests du Conseil donnez en consequence
9782329583426
Louis Xiii Hachette BNF - 01/02/2021 9,50 €
Édict du 23 avril 1633, office des receveurs controlleurs et visiteurs des fermes des neuf livres : dix huict sols sur chacun tonneau de vin entrant ès villes et bourgs de la Généralité de Picardie
9782329583266
Louis Xiii Hachette BNF - 01/02/2021 9,50 €
Declaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices hereditaires - de courtiers
9782329582924
Louis Xiii Hachette Bnf - 01/02/2021 9,50 €